• Conseil Municipal du 28 août 2013 : ordre fu jout

    CONSEIL MUNICIPAL

    A l’ordre du jour de la séance du mercredi 28 août, à 20h30 :

    URBANISME

    • PLU :Débat sur les orientations générales du PADD

    FINANCES

    • Fondation du Patrimoine : adhésion

    • Subvention exceptionnelle pour la Pétanque Combritoise

    • Prêt d’honneur

    MARCHES PUBLICS

    • Aménagement de la rue de Mortemart:Choix de l’entreprise

    PERSONNEL

    • Création d’un poste d’adjoint du patrimoine de 1ère classe à temps complet

    • Régime indemnitaire

    • Création de deux postes d’adjoint technique de 2ème classe pour l’entretien des bâtiments et les écoles de 30h/semaine

    SOCIAL

    • Centre de loisirs de Pont-L’Abbé (Rosquerno)

    • Approbation de l’avenant N° 5 à la convention du 8/03/2005

    DIVERS

    • Validation des rapports annuels 2012

      • Eau potable

      • Assainissement collectif

      • Assainissement non collectif

      • Déchets

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