• Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 3 - La bande des cent mètres

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
    Référentiel Loi Littoral en Bretagne - La bande des cent mètres
    • Type : Brochure
    • Date de parution : 2014
    • Éditeurs : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
    • Nombre de pages : 44 pages

    Ce livret est le troisième du référentiel Loi littoral en Bretagne. Il apporte des précisions sur la bande des 100 mètres. Il propose une approche illustrée, unifiée et juridiquement sécurisée des modalités d’application de la loi Littoral.

    Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan.

    Google Bookmarks Pin It

    votre commentaire
  • Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 2 - Les espaces proches du rivage

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
    Référentiel Loi Littoral en Bretagne - Les espaces proches du rivage
    • Type : Brochure
    • Date de parution : 2014
    • Éditeurs : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
    • Nombre de pages : 44 pages

    Ce livret est le deuxième du référentiel Loi littoral en Bretagne. Il apporte des précisions sur les espaces proches du rivage. Il propose une approche illustrée, unifiée et juridiquement sécurisée des modalités d’application de la loi Littoral.

    Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan.

    Google Bookmarks Pin It

    votre commentaire
  •  

    Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 1 - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
    Référentiel Loi Littoral en Bretagne - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants
    • Type : Brochure
    • Date de parution : 2013
    • Éditeurs : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
    • Nombre de pages : 49 pages

    Ce livret est le premier du référentiel Loi littoral en Bretagne. Il apporte des précisions sur l'extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants. Il propose une approche illustrée, unifiée et juridiquement sécurisée des modalités d’application de la loi Littoral.

    Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan.

    Google Bookmarks Pin It

    votre commentaire
  •  

    Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 8- Les dérogations sous condition

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
    Référentiel Loi Littoral en Bretagne - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants
    • Type : Brochure
    • Date de parution : 2013
    • Éditeurs : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

    Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan.

    Télécharger « Fascicule_146-8_01_2014_cle06a21d-1.pdf »

     

    Google Bookmarks Pin It

    votre commentaire
  •  

    Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 7 - Les routes

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
     
    • Type : Brochure
    • Date de parution : 2013
    • Éditeurs : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

    Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan.

    Télécharger « Fascicule_L_146-7_01_2014_cle298157.pdf »

     

    Google Bookmarks Pin It

    votre commentaire
  • Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 6 - Les espaces remarquables et caractéristiques

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
    Référentiel Loi Littoral en Bretagne - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants
    • Type : Brochure
    • Date de parution : 2013
    • Éditeurs : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

    Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan.

    Télécharger « Fascicule_L-_146-6_2014_v2_cle15b55b.pdf »

     

    Google Bookmarks Pin It

    votre commentaire
  • Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 5 - Les campings

     Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

     
    • Type : Brochure
    • Date de parution : 2013
    • Éditeurs : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

    Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan.

    Télécharger « Fascicule_campings_avril_2014_cle088f69.pdf »

    Google Bookmarks Pin It

    votre commentaire


    Suivre le flux RSS des articles de cette rubrique
    Suivre le flux RSS des commentaires de cette rubrique