• Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 6 - Les espaces remarquables et caractéristiques

    Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 6 - Les espaces remarquables et caractéristiques

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan
    Référentiel Loi Littoral en Bretagne - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants
    • Type : Brochure
    • Date de parution : 2013
    • Éditeurs : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan

    Il a été réalisé pour répondre aux questions posées par la mise en œuvre des dispositions prévues par la loi Littoral par la Dreal Bretagne et les DDTM des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan.

    Télécharger « Fascicule_L-_146-6_2014_v2_cle15b55b.pdf »

     

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