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Par Kilien dans U Autres affaires le 15 Septembre 2010 à 17:25...2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire de la parcelle section BC n° 132 sis 3 Hent Ty Plouz , le s propriétaires ne s’étant pas engagés à réaliser et n’ayant pas réalisés les travaux prescrits aux termes du délai de 6 mois, un procès-verbal définitif de l’état...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 15 Septembre 2010 à 12:28...2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire de la parcelle section BC n° 132 sis 3 Hent Ty Plouz, le s propriétaires ne s’étant pas engagés à réaliser et n’ayant pas réalisés les travaux prescrits aux termes du délai de 6 mois, un procès-verbal définitif de l’état...
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