-
Par Kilien dans U Autres affaires le 15 Septembre 2010 à 12:28CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire...
-
2014 agir bannour bigouden boue boues bretagne ccpbs chasse combrit communauté commune compte conseil coq cornouaille dechets dragage dune eau ensemble gestion ile lene littoral loctudy loi lotissement léné marine municipal ouest pays plu pont l abbé port rue sainte scot sioca sivom submersion sud travaux treustel tudy ty urbanisme zone zones
Voir tous les tags
-
/* Code HTML */
/* Code Javascript */
Créer mon blog