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Par Kilien dans D Boues Ty Coq le 19 Mai 2014 à 11:36Les conclusions du rapporteur public du tribunal administratif de Rennes invitent le juge chargé de l’affaire à annuler l’arrêté du Préfet du Finistère du 16 juin 2011 autorisant les opérations de dragage des ports de Loctudy et Lesconil. Son avis est motivé par l’insuffisance des...
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Par Kilien dans U Lotissements le 27 Mars 2013 à 18:23...ONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par...
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Par Kilien dans U Lotissements le 27 Mars 2013 à 18:21CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par la...
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...ONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par...
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Par Kilien dans U Lotissements le 28 Mars 2012 à 16:01CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par la...
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Par Kilien dans U Lotissements le 28 Mars 2012 à 15:57CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par la Trésorerie...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 22:52Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...) » ; qu'il résulte de ces dispositions,...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 15 Septembre 2010 à 12:28...juin 2010. Dans le cadre du PLU, un emplacement réservé a été prévu pour la réalisation d’un équipement administratif et socio culturel. Des photos ont été prises apportant la preuve supplémentaire de l’état du bâtiment et de la sécurisation du site. Le Conseil Municipal,...
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