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Par Kilien dans D Collecte le 31 Juillet 2014 à 11:12...Président d’Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.), chaque Maire doit présenter »un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers » avant une mise à disposition du public. Ce rapport a été présenté et au...
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Par Kilien dans D Collecte le 6 Février 2014 à 17:36...Président d’Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.), chaque Maire doit présenter »un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers » avant une mise à disposition du public. Ce rapport est présenté au...
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Par Kilien dans D Généralités le 17 Juillet 2013 à 12:00Rapport annuel 2012 sur la gestion des déchets Publish at Calameo or read more publications .
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire présente le dossier. Le rapport annuel sur l’assainissement collectif, pour l’année 2011, a été présenté au comité syndical du SIVOM le 27 juin 2012. D’autre...
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Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité de l'eau Publish at Calameo or read more publications .
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Rapport annuel 2010 sur Le prix et la qualité de l’affermermage de la distribution de l’eau Publish at Calameo or read more publications .
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Par Kilien dans D Généralités le 1 Mai 2011 à 17:01Rapport annuel 2011 sur la gestion des déchets Publish at Calameo or read more publications .