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  • AVAP – CHOIX DU PRESTATAIRE DE L’ETUDE

    Par Kilien dans P AVAP ZAPPUAP le 18 Février 2014 à 19:32
    CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 AVAP – CHOIX DU PRESTATAIRE DE L’ETUDE Monsieur le Maire présente le dossier. Vu la loi n° 2010-788 du 12/07/2010 portant engagement national pour l’environnement (Grenelle II) qui a modifié le dispositif relatif aux ZPPAUP pour les remplacer par...

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  • Conseil. Architecture et patrimoine mis en valeur

    Par Kilien dans I Municipalité le 14 Décembre 2012 à 18:42
    ...Jacques Beaufils a présenté l'avenant à la convention avec le CLSH de Pont-l'Abbé et le conseil l'a votée. Une AVAP (Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine) destinée à la mise en valeur du patrimoine bâti et des espaces dans le respect du développement durable a vu...

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