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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 14 Avril 2014 à 11:24...(Syndicat intercommunautaire Ouest-Cornouaille aménagement) regroupe quatre communautés de communes entre le Pays bigouden et le Cap-Sizun, qui élaborent ensemble un Schéma de cohérence territoriale (Scot). Ce schéma, en construction depuis 2002, orientera toutes les décisions prises en...
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Combrit – Sainte-Marine Jacques Beaufils (Maire) Vincent Gaonac’h Liliane Tanguy Gérard Yvé LDVG LDVG LDVG LUD Jacques Beaufils Le Guilvinec Jean-Luc Tanneau (Maire) Stéphanie Gadonnay Daniel Le Balc’h LDVD LDVD LDVD J ean-Luc Tanneau Loctudy Christine Zamuner (Maire) Marie-Ange...
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Par Kilien dans D Collecte le 5 Avril 2014 à 13:09...1 er avril 2014 et à la suite d’une évolution de la réglementation, les déchèteries du Pays Bigouden Sud ne reçoivent plus les déchets d’activité de soins à risques infectieux (DASRI). Ce sont les déchets produits par les patients qui s’administrent un traitement médical hors des...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 20 Mars 2014 à 12:02...élus du SIOCA représentants les 4 EPCI de l’ouest Cornouaille dont la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud, ont voté, à l’unanimité, pour un projet commun de territoire. Le projet affirme que le territoire doit renforcer sa maritimité, optimiser l’accessibilité du...
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Le conseil de communauté s’est réuni salle Cap Caval de Penmarc’h, le jeudi 27 février 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Avis du conseil de communauté sur le projet arrêté du SCoT d’Ouest Cornouaille ZA du Sequer Nevez, vente de terrain Convention avec OUESCO et le Conservatoire du...
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Par Kilien dans D Collecte le 6 Février 2014 à 17:36La Loi Barnier relative au renforcement de la protection de l’environnement met l’accent sur la transparence et l’information des usagers. Dans cet objectif, la loi précise que chaque Président d’Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.), chaque Maire doit...
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...partenariat avec MEGALIS Modification des statuts de OUESCO Transfert à la communauté de communes du haut pays bigouden de la convention de vente d’eau en gros passée avec la commune de Plonéour-Lanvern Règlement intérieur du stade bigouden Marché de transport et traitement des produits...
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Le conseil de communauté s’est réuni salle des mariages Pont l’Abbé, le lundi 20 janvier 2014 à 18 h. Ordre du jour Incidences comptables de la suppression du SIVU de la baie d’Audierne, reprise de l’actif ; Clôture du budget de la ZA de Poriguenor : versement d’une contribution du...
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...Acquisition d’une benne à ordures ménagères, signature du marché, Convention avec la Communauté de communes du haut pays bigouden concernant l’accueil en déchèteries, Électrification, transfert au SDEF, clôture du budget annexe, Admissions en non valeur, Décision budgétaire...
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L’obligation d’établir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable résulte de textes complémentaires qui s’imposent au délégataire de service public : la loi du 6 février 1992 portant administration territoriale de la République la loi...
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