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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 13 Août 2014 à 15:08...le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les 4 communautés de Communes de l'ouest Cornouaille. La Commission...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 7 Juillet 2014 à 11:41...le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les 4 communautés de Communes de l'ouest Cornouaille. La...
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Le conseil communautaire du Pays bigouden sud a installé ses cinq commissions mercredi. Il a aussi défini l'indemnité de fonction du président et de ses dix vice-présidents. Rémunérations Sous la présidence de Raynald Tanter, le nouveau maire PS de Penmarc'h, le conseil communautaire du...
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Par Kilien dans F Biodiversité le 30 Avril 2013 à 22:31La Commission européenne devrait suspendre, pendant deux ans à compter du 1 er décembre, l'utilisation de trois insecticides impliqués dans le déclin accéléré des abeilles domestiques ( Apis mellifera ). Après un vote, lundi 29 avril en Comité permanent de la chaîne alimentaire et de...
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 10 Janvier 2011 à 17:45...ainsi que de la faune et de la flore sauvages (format pdf - 195.8 ko - 26/07/2010) La décision de la commission européenne du 10 janvier 2011 actualise les données relatives au réseau de site désigné au titre de la directive 92/43. Décision de la commission du 10 janvier 2011 arrêtant,...
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Par Kilien dans D Boues Ty Coq le 10 Septembre 2010 à 18:51Télécharger « rapport commission d-enquete autorisation pour.pdf »
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Commission Environnement et Urbanisme Vice-Président : Christian LOUSSOUARN 4ème Maire Adjoint à l’Urbanisme, le Développement durable et l’Environnement Membres : Emmanuel BERNARD Roselyne JAVRY Jean Louis LASCHKAR Nicolas LE BERRE Françoise LE GOÏC Marcel DILOSQUER Gaëtan...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 1 Novembre 2000 à 15:33...hameaux nouveaux intégrés à l'environnement ; dans les espaces proches du littoral prévoir une extension de l'urbanisation limitée. Le projet de POS arrêté sera soumis à l'avis de la commission départemental des sites qui appréciera l'impact de l'urbanisation sur la nature sur la base...