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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 9 Mai 2014 à 18:17Le conseil communautaire a autorisé le président à signer le marché d'exploitation du site, qui prendra effet à partir du mois d'octobre. Choisi après un appel d'offres ouvert, l'exploitant se chargera de l'ancien site et du nouveau. Début octobre, les travaux de construction des nouveaux...
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Le nouveau conseil communautaire issu des élections des 23 et 30 mars 2014 se réunira pour la première fois jeudi 17 avril 2014 à 18 h à l’espace sportif de Croas Ver de Combrit. RA PPEL : Les réunions du conseil communautaire, comme les conseils municipaux, sont ouvertes au pu blics. Cette...
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...commune de Plonéour-Lanvern Règlement intérieur du stade bigouden Marché de transport et traitement des produits des déchèteries Marché d’entretien des véhicules communautaires Débat d’Orientations Budgétaires 2014. compte-rendu du conseil communautaire du 30 janvier 2014 [pdf -...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire rappelle qu’en application des statuts approuvés par arrêté préfectoral du 28 décembre 1993, le conseil communautaire compte aujourd’hui 46 conseillers titulaires et 12 conseillers suppléants (1 par...
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Par Kilien dans S Généralités le 20 Mai 2013 à 11:222013-64 DEL / RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Conseil de Communauté a délibéré, le 21 mars dernier, pour définir l’intérêt communautaire de la compétence randonnée inscrite dans ses statuts. Monsieur...
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Par Kilien dans S Généralités le 14 Mai 2013 à 17:51CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-64 DEL / RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Conseil de Communauté a délibéré, le 21 mars dernier, pour définir l’intérêt communautaire de la compétence randonnée inscrit dans...
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...Le conseil municipal doit délibérer dans le délai de 3 mois suivant la notification de la délibération communautaire. A défaut, la décision de la collectivité est réputée favorable. La délibération communautaire est parvenue à la commune en RAR le 9 août 2011. Monsieur Jacques...
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Par Kilien dans I Municipalité le 21 Septembre 2011 à 19:03...prendre note que les frais d’acquisition et annexes seront pris en charge par la Communauté de communes à l’article 6015 du budget annexe de la zone communautaire d’activités de Kerbenoën LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN Ŕ VENTE DU LOT N° 7 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances,...
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 10 Janvier 2011 à 17:54Décision de la commission du 10 janvier 2011 arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une quatrième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique atlantique (format pdf - 1.1 Mo - 01/07/2011)
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Par Kilien dans J Généralités le 23 Octobre 2000 à 19:33...23 octobre 2000 (format pdf - 477.9 ko - 07/09/2006) établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau Cette directive définit un cadre communautaire et général pour la protection des eaux superficielles, côtières et souterraines, en vue de prévenir et de...