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Par Kilien dans P Espaces sensibles le 23 Janvier 2010 à 12:13Télécharger « mod_article66039903_50ffccf59741a.pdf »
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L e conseil municipal combritois s'est réuni sous la présidence du maire, Jean-Claude Dupré, mercredi soir. Projet validé avenue de l'Océan et rue de l'Odet Les élus ont notamment validé le projet de travaux d'aménagements routiers de l'avenue de l'Océan et de la rue de l'Odet,...
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Télécharger le compte-rendu du 17 décembre 2009
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...particulier – Exclusion 3 e Civ., 9 décembre 2009, pourvoi n° 09-11.333, en cours de publication Le Conseil constitutionnel, dans sa décision n° 2000-434 DC du 20 juillet 2000 sur la loi relative à la chasse, reconnaît que « le droit de chasse sur un bien foncier se rattache au droit...
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 30 Novembre 2009 à 17:48Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (format pdf - 1 Mo - 26/07/2010)
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