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Par Kilien dans I Municipalité le 25 Janvier 2012 à 17:28...– LOTISSEMENT DES BERGERONNETTES Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de modifier l’alinéa 2 de la délibération n° 2010-84 comme suit : - « décider de la cession gratuite de la...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 24 Décembre 2011 à 21:35Cantons de PONT- L’ABBE et du GUILVINEC DECISIONS DU CONSEIL GENERAL Décisions de la Commission Permanente du 1 er Décembre 2011 Politique en faveur de l’insertion et de l’économie Thématique 2 : Favoriser le maintien de l’économie locale la création d’une zone...
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Réunis mercredi soir en conseil, les élus combritois ont validé les marchés restant à attribuer pour la construction de la salle multifonctions de Croas-Ver. Le gros oeuvre sera confié à l'entreprise Le Bris pour un montant de 455.178,77 EUR, l'étanchéité à la société Bellamy G & D...
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Télécharger le compte-rendu du 30 novembre 2011
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Télécharger le compte-rendu du 29 septembre 2011
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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) DELIBERATION POUR LE PASSAGE D’UNE BOUCLE DE RANDONNEE SUR PROPRIETE PRIVEE COMMUNALE Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, porte à la connaissance du Conseil le projet...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Vincent Gaonac’h, conseiller municipal et vice président de la CCPBS, informe le conseil de la délibération prise par le conseil de communauté le 30 juin 2011 relative à l’évolution des compétences de l’Etablissement Public de...
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Par Kilien dans I Municipalité le 21 Septembre 2011 à 19:03...Roselyne à LE GALL Michèle Absent excusé :BERNARD Emmanuel DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS (Conseil Municipal du 22 mars 2008 Ŕ délibération n° 2008-29) o Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un giratoire et la sécurisation des cheminements...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 20 Juillet 2011 à 17:44CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011 VENTE D’UN DELAISSE CLASSE EN DOMAINE PUBLIC SIS ROUTE DU HAFFOND Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. La propriétaire de la parcelle cadastrée section AH n° 10, souhaite pouvoir faire l’acquisition d’une...