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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 12:36...dispositions, qui sont applicables à tout terrain situé sur le territoire d'une commune littorale que les constructions peuvent être autorisées soit à l'intérieur d'un espace déjà urbanisé, soit en continuité avec les zones déjà urbanisées, caractérisées par une densité...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 12:29...dispositions, qui sont applicables à tout terrain situé sur le territoire d'une commune littorale que les constructions peuvent être autorisées soit à l'intérieur d'un espace déjà urbanisé, soit en continuité avec les zones déjà urbanisées, caractérisées par une densité...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 12:06...dispositions, qui sont applicables à tout terrain situé sur le territoire d'une commune littorale que les constructions peuvent être autorisées soit à l'intérieur d'un espace déjà urbanisé, soit en continuité avec les zones déjà urbanisées, caractérisées par une densité...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 22 Septembre 2011 à 15:37...dispositions, éclairées par les travaux préparatoires de la loi du 3 janvier 1986 dont elles sont issues, que les constructions peuvent être autorisées dans les communes littorales en continuité avec les zones déjà urbanisées, caractérisées par une densité significative des...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011
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