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Par Kilien dans U Lotissements le 15 Janvier 2014 à 15:30CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 27 novembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder au...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 9 Janvier 2014 à 12:04Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2014 Éditeurs : Direction régionale de...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 9 Janvier 2014 à 11:53Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2013 Éditeurs : Direction...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 7 Janvier 2014 à 12:59Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2013 Éditeurs : Direction...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 7 Janvier 2014 à 12:56Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2013 Éditeurs : Direction...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 7 Janvier 2014 à 12:31Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2013 Éditeurs : Direction...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 24 Octobre 2013 à 17:53Le GRIDAUH , Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, est un groupement d'intérêt public de recherche, créé par arrêté interministériel du 28 mai 1996 et renouvelé en juin 2001 et en juin 2006, pour le développement de la...
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Par Kilien dans U Lotissements le 26 Juin 2013 à 16:17CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS APPARTENANT A L’OPAC RUE DE L’OCEAN CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 22/11/2012, l’OPAC souhaite l’intégration dans le domaine public des...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 29 Mai 2013 à 15:23...d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". ORIENTATIONS EN MATIERE DE PROTECTION DES ESPACES NATURELS ET AGRICOLES, DE PROTECTION DES CONTINUITES ECOLOGIQUES ET DE VALORISATION DES RESSOURCES Identifier et préserver les continuités écologiques[et les réservoirs de...
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