-
Par Kilien dans P Espaces sensibles le 18 Décembre 2010 à 15:10...départements pour la mise en œuvre d’une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public des espaces naturels sensibles. Le Conseil général est propriétaire des terrains et en délègue la gestion par le biais de conventions au collectivités sur les territoires desquelles...
-
Par Kilien dans P Espaces sensibles le 23 Janvier 2010 à 12:13Télécharger « mod_article66039903_50ffccf59741a.pdf »
-
Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 11 Janvier 2010 à 22:50...contradictions et leurs possibles effets d’annulation des politiques engagées. Par exemples en ce qui concerne la protection des espaces naturels (principalement ceux qui débordent les périmètres de SCOT), la localisation des équipements et des zones d’activités et les orientations en...