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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 9 Janvier 2014 à 11:53...49 pages Ce livret est le premier du référentiel Loi littoral en Bretagne. Il apporte des précisions sur l'extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants. Il propose une approche illustrée, unifiée et juridiquement sécurisée des modalités...
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...syndical du Sivom réuni mardi, salle de la mairie, a décidé, à l'unanimité, de confier les travaux d'extension du réseau des eaux usées à Kerdréanton au cabinet Le Doaré, également maître d'oeuvre de la SCI Kalao, établissement vendu récemment, où les propriétaires doivent...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 25 Avril 2013 à 16:31...de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Cadre règlementaire L’extension de l’urbanisation doit se réaliser en continuité avec les agglomérations et villages existants ou en hameau nouveau intégré à l’environnement. » Objectifs et enjeux Regrouper...
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Guy Struillou, du service technique, expert en maçonnerie, procède actuellement aux travaux d'extension de la médiathèque. Depuis quelques jours, les services techniques de la commune ont commencé, en régie municipale, les travaux d'extension de la médiathèque. Ces travaux consistent à...
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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 31 Mars 2013 à 17:49...compte la nécessité pour notre Communauté de communes de réaliser dans les meilleurs délais une extension et une mise aux normes de son installation de déchets non dangereux au lieu- dit « Le Yeun » en Tréméoc, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection...
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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 27 Mars 2013 à 20:00CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 EXTENSION DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DU YEUN A TREMEOC Monsieur le Maire présente le dossier. Prenant en compte la nécessité pour notre Communauté de communes de réaliser dans les meilleurs délais une extension et une...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 12 Mars 2013 à 14:57Télécharger « 0B6EMDBJGOYSMJQ1V63.pdf »
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 9 Mars 2012 à 15:49...densification significative d’un quartier au sens du II du L146-4 qui revient par conséquent à admettre l’extension de l’urbanisation au sens de cette disposition. (Le projet est cependant considéré comme permettant une extension limitée de l’urbanisation – même si l’arrêt ne...