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Par Kilien dans D Déchetteries le 12 Janvier 2015 à 16:13...poursuit le programme de modernisation de ses équipements. Située à Combrit dans la zone d’activité de Kerbénoën la seconde déchèterie sera fermée du 12 janvier jusqu’à la mi-mai 2015, afin de réaliser les travaux de mise en conformité 1 . La déchèterie sera agrandie, afin de...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 18 Février 2014 à 19:35CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 ZA DE KERBENOËN - DENOMINATION DE VOIE Monsieur le Maire présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de : abroger la délibération n° 2014-08 dénommer la voie située dans la ZA de Kerbenoën selon le...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 15 Janvier 2014 à 15:37CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 DENOMINATION DE VOIE DANS LA ZA DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité la dénomination de voie suivante située dans la ZA de...
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...LESEC) CDG29 pour un montant de 385.25 € Rédaction d’un acte administratif (cession indivision Hameau de Kerbenoën)) CDG29 pour un montant de 385.25 € Recours contentieux et procédure en référé-suspension devant le TA de Rennes – Honoraires affaire Perelman/Commune «...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 14 Mai 2013 à 16:49CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-59 DEL / VENTE D’UNE PARCELLE A ORANGE ZONE DE KERBENOËN Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Par courrier du 17 avril 2013, l’opérateur Orange confirme à la commune qu’il souhaite acquérir une parcelle d’une...
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Par Kilien dans I Pratique le 12 Avril 2013 à 15:37...ménagères). Le service est gratuit pour les particuliers et payant pour les entreprises. Coordonnées Déchèterie de Kerbenoën Zone d’activité de Kerbenoën 29120 Combrit Tél. 02 98 51 31 42 Géolocaliser Déchèterie de Quélarn (fermée du 11 janvier 2014 jusqu’à la fin du...
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Par Kilien dans U Lotissements le 27 Février 2013 à 11:16CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 2 février 2013, l’indivision « hameau de Kerbenoën », a donné son accord pour céder à la commune...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 12:36...constructions, dans les zones d'urbanisation diffuse éloignées des agglomérations ; En ce qui concerne les secteurs de Kergroas, Kerbenoen : Considérant que la zone 2AU d'urbanisation future de Kergroas se situe au sud du bourg de Combrit dont elle est toutefois séparée par une route...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 21 Septembre 2011 à 18:54...l’unanimité de : - approuver la cession gratuite à la CCPBS d’une superficie d’environ 9 117 m², zone de Kerbenoën - prendre note que le cabinet Roux Jankowski, géomètres-experts, est chargé de l’établissement du document d’arpentage - prendre note que Maître Stéphane Le...