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Par Kilien dans I Conseil Général le 20 Décembre 2013 à 11:39Issu des données de l’Observatoire de l’environnement, l’atlas rend compte périodiquement de l’action publique menée par le Conseil général dans les domaines de l’eau, des déchets, des énergies, du patrimoine naturel et plus largement sur des actions transversales contribuant à...
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Par Kilien dans I Conseil Général le 1 Mars 2013 à 11:55Issu des données de l’Observatoire de l’environnement, l’atlas rend compte périodiquement de l’action publique menée par le Conseil général dans les domaines de l’eau, des déchets, des énergies, du patrimoine naturel et plus largement sur des actions transversales contribuant à...
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 21 Novembre 2012 à 18:01Code de l’environnement Partie législative Partie réglementaire
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9- Association pour la sauvegarde et la protection de l’environnement de Combrit –Sainte marine –Ile Tudy Le fonds est conservé chez Alain Jacob, un membre de l’association. Cette jeune association, actuellement en sommeil, dispose d’un fonds d’archives de 0,50 mètre linéaire...
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Loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement La loi portant engagement national pour l’environnement, dite Grenelle 2, décline, thème par thème, les objectifs entérinés par le premier volet législatif du Grenelle Environnement (loi Grenelle 1). C’est un texte...
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Loi de programmation du 3 août 2009 relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement Cette loi, avec la volonté et l’ambition de répondre au constat partagé et préoccupant d’une urgence écologique, fixe les objectifs et, à ce titre, définit le cadre d’action, organise la...
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Par Kilien dans P Zones humides le 15 Novembre 2005 à 22:07...des zones humides Les zones humides, telles que définies par l’article L.211-11 du code de l’environnement, ont une valeur patrimoniale par la diversité des paysages et des milieux naturels qu’elles proposent. Elles contribuent également au stockage de ressources en eau, à la régulation...
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Par Kilien dans N Associations le 25 Mai 2001 à 21:55...l’opposait au Préfet du Finistère à propos de son agrément comme “association de protection de l’environnement” au titre de l’article L.252-1 du code rural devenu depuis l’article L.611-1 du code de l’environnement. Rappelons que le recours d’ “Agir Ensemble pour Combrit...