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Par Kilien dans U Lotissements le 15 Mars 2013 à 11:55L otissement composé de 13 lots viabilisés et libres de constructeur , est situé à l'entrée Est du bourg. Il donne sur la rue de Mortemart face à proximité du cimetière. Les lots vont de 341 m² à 592 m² à partir de 43.000€ (hors frais de notaire)
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Par Kilien dans U Lotissements le 27 Février 2013 à 11:16CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 2 février 2013, l’indivision « hameau de Kerbenoën », a donné son accord pour céder à la commune...
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Par Kilien dans U Lotissements le 16 Novembre 2012 à 17:36...lequel le maire de Combrit Sainte-Marine a délivré à la Sarl Le Moguer une autorisation pour la réalisation d'un lotissement au lieudit Le Moguer; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 29 février 2008 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Combrit Sainte-Marine et de la...
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Par Kilien dans U Lotissements le 14 Novembre 2012 à 12:42CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 16/08/2010 (délibération n° 2010-102) pour l’aménagement au Pays du Fruit, et...
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Par Kilien dans U Lotissements le 3 Octobre 2012 à 18:53...l'urbanisme et les marchés publics. Urbanisme. Christian Loussouarn a présenté le schéma d'aménagement d'un lotissement de sept lots, rue Poul-Ar-Ven-Déro. Ce schéma a été approuvé par le conseil. Le conseil désigne Jacques Beaufils, adjoint aux finances, pour représenter la commune...
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Par Kilien dans U Lotissements le 3 Octobre 2012 à 10:12...présidence de Jean-Claude Dupré, maire. À l'ordre du jour, les finances, l'urbanisme et les marchés publics. Urbanisme. Christian Loussouarn a présenté le schéma d'aménagement d'un lotissement de sept lots, rue Poul-Ar-Ven-Déro. Ce schéma a été approuvé par le conseil in"Le...
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Par Kilien dans U Lotissements le 29 Août 2012 à 17:26CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 AVENANT DE TRANSFERT – LOTISSEMENT TY SCOUL Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par délibération n° 2007-21 en date du 11 octobre 2007, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer le marché de viabilité du...
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Par Kilien dans U Lotissements le 4 Juillet 2012 à 19:09CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 PROJET D’AMENAGEMENT AVENUE DE L’OCEAN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager est prévu pour la création de 6 lots à Kernavriou – rue de l’Océan. Le terrain est situé en zone...
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Par Kilien dans U Lotissements le 4 Juillet 2012 à 18:59CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 16/08/2010 (délibération n° 2010-102) pour l’aménagement de la zone de Keridreux,...
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Par Kilien dans U Lotissements le 4 Juillet 2012 à 10:20Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager est prévu pour la création de 6 lots à Kernavriou – rue de l’Océan. Le terrain est situé en zone NAc du POS approuvé le 29/10/1982, modifié le 05/05/2006. Au vu de l’article NA2-...