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Par Kilien dans P Généralités le 20 Février 2008 à 10:52CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DU PERIMETRE DE PROTECTION MODIFIE AUTOUR DE LA STELE PROTOHISTORIQUE DU LEOC Monsieur le Maire fait lecture du projet. VU le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L 123.10 et R 123.19 ; VU la délibération du Conseil Municipal en...
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