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Par Kilien dans P Trait de côte, Rivages, Dunes le 26 Septembre 2014 à 10:43...ancien et une partie de la roche ont disparu. | DHD Ce n'est même plus de l'indélicatesse. Le propriétaire d'une maison de la commune a entrepris la destruction d'une roche du littoral pour s'aménager une vue imprenable. La pierre de Locquirec est fameuse. Un granit transformé en...
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Par Kilien dans S Littoraux le 26 Avril 2014 à 17:38Sénat : Responsabilité du propriétaire laissant libre accès à sa propriété 14 ème législature Question écrite n° 05195 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 07/03/2013 - page 740 M. Jean Louis Masson attire l'attention de Mme la ministre de...
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...d'une clôture telle que définie par l'article L. 424-3 ; 3° Ayant fait l'objet de l'opposition des propriétaires ou détenteurs de droits de chasse sur des superficies d'un seul tenant supérieures aux superficies minimales mentionnées à l'article L. 422-13 ; 4° Faisant partie du domaine...
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Chasse – Associations communales et intercommunales de chasse agréées – Membres – Propriétaire de droit de chasse ayant fait apport de ses droits – Ayant cause à titre particulier – Exclusion 3 e Civ., 9 décembre 2009, pourvoi n° 09-11.333, en cours de publication Le Conseil...