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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 20 Mars 2014 à 12:02...périmètre. Après une phase de consultation en cours et une enquête publique qui devrait avoir lieu avant l’été 2014, le SCoT deviendra dès 2015, et pour 20 ans, le document de référence pour l’ensemble des politiques locales d’aménagement et d’urbanisme. L’ensemble des...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 14 Décembre 2013 à 11:32...le 26 novembre dernier, le projet de Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille. Le projet de SCOT entre à présent dans la phase de consultation des Personnes Publiques Aassociées et autres personnes, prévues par le Code de l'urbanisme, qui disposent de trois mois pour formuler...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 17 Octobre 2013 à 10:48...du Cap Sizun et du pays de Douarnenez et les 38 communes de l'ouest Cornouaille, devraient arrêter le SCoT de l'ouest Cornouaille le 26 novembre 2013. Le dossier du SCoT arrêté sera ensuite soumis, rapidement, à la phase de consultation officielle des personnes publiques associées et des...
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...Gall de mettre en avant la maritimité du secteur et de l’inscrire dans le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ou dans l’inter-SCOT qui ne manquera pas d’être consolidé par la suite. La production aquacole actuelle n’est pas négligeable sur l’ensembles des « spots » de...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 6 Juin 2013 à 18:42Télécharger « SCoT Odet_DOO_Approuvé le 6 juin 2012.pdf » Télécharger « SCoT Odet_PADD_Approuvé le 6 juin 2012.pdf » Télécharger « SCoT Odet_ Annexe DOO_ZACOM.pdf »
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 23 Avril 2013 à 11:59...d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Le Document d’Orientations et d’Objectifs du SCOT définit de nombreuses prescriptions auxquelles la commune est soumise : ♦ La trame verte et bleue à décliner localement avec une représentation à la parcelle. ♦ Les...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 9 Février 2012 à 14:15« Le Schéma de cohérence territorial (Scot) n'est pas arrêté », rappelle Jos Le Gall lors d'une réunion. « Nous so mmes dans la phase du document d'orientations et d'objectifs (DOO) . Certaines communes sont contre le Scot alors qu'il n'est pas arrêté » , rappelle Jos Le Gall,...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 9 Janvier 2012 à 18:43...orientations du DOO - le 14 juin 2011 Mis en ligne le:13/06/11 Taille du fichier:1 Mo Pré DOO partie 1.1 - SCOT ouest Cornouaille 25 juin2011 Mis en ligne le:25/06/11 Taille du fichier:2 Mo Pré DOO partie 1.2 - SCOT ouest Cornouaille 25 juin2011 Mis en ligne le:25/06/11 Taille du fichier:2...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 6 Janvier 2012 à 14:24Fichier: pré DOO SCoT ouest Cornouaille - 6 janvier 2012 Télécharger « download »