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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 6 Octobre 2009 à 22:04L’ouest Cornouaille se situe au sud du Finistère, à l’ouest de l’agglomération Quimpéroise. Près de 90 000 habitants vivent sur ce territoire rural où plus de la moitié des communes comptent moins de 1500 habitants. Avec ses 300 kilomètres de côtes, le caractère maritime est...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 28 Août 2009 à 17:23...http://www.comitedespeches-finistere.fr/./?Ou-se-trouvent-la-peche-et-les Où se trouvent la pêche et les élevages marins dans le SCoT Ouest-Cornouaille ? vendredi, 28 août 2009 / René-Pierre Chever Le Schéma de COhérence Territoriale (SCoT) de l’ouest Cornouaille est un document...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 27 Juin 2009 à 15:34...socio-professionnels, partenaires publiques associés, associations locales et habitants, les premières orientations du SCoT. Fichiers: 4 pages enjeux SCOT environnement Mis en ligne le:08/09/09Taille du fichier:1 Mo Situation et enjeux - Environnement Mis en ligne le:08/09/09Taille du...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 25 Avril 2009 à 15:24...socio-professionnels, partenaires publiques associés, associations locales et habitants, les premières orientations du SCoT. Fichiers: 4 pages enjeux Déplacements Mis en ligne le:08/09/09Taille du fichier:1 Mo 4 pages enjeux Développement Economique Mis en ligne le:21/10/09Taille du...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 28 Février 2009 à 15:08...socio-professionnels, partenaires publiques associés, associations locales et habitants, les premières orientations du SCoT. Fichiers: 4 pages enjeux habitat foncier Mis en ligne le:08/09/09 Taille du fichier: 1 Mo enjeux habitat foncier de l'Ouest Cornouaille Mis en ligne le:08/09/09 Taille du...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 15 Décembre 2008 à 15:49Une lettre d’information du SIOCA paraît 2 fois par an. La version papier est destinée aux conseillers municipaux et mise à disposition dans les Communautés de Communes. La version numérique est téléchargeable sur le site. Télécharger « scot-infos_hs-1.pdf »
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 15 Septembre 2008 à 14:35une lettre d’information du SIOCA paraît 2 fois par an. La version papier est destinée aux conseillers municipaux et mise à disposition dans les Communautés de Communes. La version numérique est téléchargeable sur le site. Télécharger « SCOT-INFOS-n°0.pdf »
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...SRU en introduisant un ensemble de mesures d’assouplissement Les extraits de la loi relatifs aux SCoT Article 3 : Modification de la règle de l’urbanisation limitée en l’absence de SCoT Article 4 : Prise en compte des périmètres des SCoT existants Article 5 : Conditions de...
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...stratégique dans une logique de développement durable des territoires Les extraits de la loi relatifs aux SCoT Article 3 : Objectifs, contenu, procédures ; urbanisation limitée en l’absence de SCOT Article 25 : Modalités de concertation (population et communes) Article 101 : Possibilité...
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...11/01/2013 : Conseil Régional : Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne 10/01/2013 : SCOT-OC : Séminaire sur le SCOT 09/01/2013 : PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE 02/01/2013 : Publication du décret n° 2012-1492 relatif à la Trame verte...
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