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Par Kilien dans U PLU 2008 le 17 Décembre 2011 à 10:45...I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...) » ; qu'il résulte de ces dispositions, qui sont applicables à tout...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 19:52...I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...) » ; qu'il résulte de ces dispositions, qui sont applicables à tout...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 16:27...I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...) » ; qu'il résulte de ces dispositions, qui sont applicables à tout...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 12:36...I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...) » ; qu'il résulte de ces dispositions, qui sont applicables à tout...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 16 Décembre 2011 à 12:06...I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...) » ; qu'il résulte de ces dispositions, qui sont applicables à tout...
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...extérieure, Quéméré pour la couverture, Garin pour l'électricité, Kerc'hrom pour le carrelage et Letty pour la peinture soit un montant total de 24.779,55 EUR HT. Finances. Le conseil a fixé le montant de la redevance ERDF pour occupation du domaine public au taux maximum, et autorisé que...