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Le conseil de communauté s’est réuni salle des mariages Pont l’Abbé, le lundi 20 janvier 2014 à 18 h. Ordre du jour Incidences comptables de la suppression du SIVU de la baie d’Audierne, reprise de l’actif ; Clôture du budget de la ZA de Poriguenor : versement d’une contribution du...
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Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Tréffiagat, le jeudi 12 décembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Avis du conseil de communauté sur la révision générale du POS partiel de la commune de Saint-Jean Trolimon, Transfert à la communauté de communes des financements...
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L’obligation d’établir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable résulte de textes complémentaires qui s’imposent au délégataire de service public : la loi du 6 février 1992 portant administration territoriale de la République la loi...
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Tout nouveau tout beau ! L’ancien site Internet a laissé la place à ce tout nouveau support. www.ccpbs.fr répond aux nouveaux usages de l’Internet : plus d’interactivité, en lien avec les réseaux sociaux, adapté à la navigation sur smartphone et tablette (responsive), pensé pour...
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...déléguée avec la commune de Loctudy Zone communautaire d’activités de Prat Gouzien, acquisition de terrain AquaSud, complément de tarification Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères, exonération des personnes / entreprises assujetties à la redevance spéciale Nouvelle modification...
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Par Kilien dans D Collecte le 5 Juillet 2013 à 15:17La communauté de communes du Pays bigouden sud organise une collecte de déchets d'amiante liée de type fibrociment, la deuxième quinzaine de juillet. Ce service, gratuit, est strictement réservé aux particuliers du territoire et est limité à 15 plaques (environ 15 m² de couverture) ou d'œ...
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Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon, le jeudi 20 juin 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Convention avec Foncier de Bretagne Baux relatifs au commerce de Tréméoc et au logement attenant Assujettissement à la TVA du budget du portage de repas au 1 er...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 23 Avril 2013 à 19:19...territoire en matière d' habitat sont aujourd'hui remis sur le tapis par les communes du Pays bigouden sud. En cause les densités décidées alors : 17 logements par hectare pour les zones rurales et 30 logements par hectare pour les enveloppes urbaines. La CCPBS projetait alors un développement...
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N°4 Publish at Calameo or read more publications .
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...le traitement des lixiviats EQUIPEMENTS SPORTIFS Révision du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours d’AquaSud Avenants à la construction du stade PARTENARIATS Révision des statuts du Syndicat Mixte Départemental pour Elimination des Déchets Compte-rendu du conseil...
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