-
Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 9 Février 2010 à 11:08Devant un bassin recueillant l'eau en contact avec les déchets ultimes, Jean-Paul Stanzel et Daniel Gloaguen, repectivement président et vice-président de la CCPBS avec Anna Didynus, ingénieur responsable de l'enfouisement. Le centre d’enfouissement des déchets ultimes du Yeun en...
-
Par Kilien dans D Généralités le 30 Avril 2009 à 15:57Télécharger « CR_CC_CCPBS_2009-04-30.pdf »
-
-
Déchets : PLAN DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2008 2018
Par Kilien dans D Généralités le 15 Novembre 2008 à 16:23Télécharger « 02_projet_pdedma.pdf » -
Par Kilien dans D Généralités le 23 Novembre 2000 à 19:07Par lettre du 7 juin 2000, j'ai porté à votre connaissance ainsi qu'à celle de votre prédécesseur, l'observation provisoire de la chambre régionale des comptes sur la gestion des exercices 1994 et suivants de votre établissement, conformément à la procédure contradictoire prévue par le...
-
Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 16 Octobre 1996 à 18:15Cour administrative d’appel de Nantes N° 95NT01235 2E CHAMBRE M. LALAUZE, rapporteur Mme DEVILLERS, commissaire du gouvernement lecture du mercredi 16 octobre 1996 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au greffe de la Cour...