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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 13 Août 2014 à 15:08Suite à l'enquête publique sur le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les 4 communautés de Communes de...
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Par Kilien dans U Généralités le 1 Mai 2014 à 17:58Auteur : Bertaïna J., Riou J., Belmont L., Lemaire A., Carre G. Pagination ; 150 Editeur : Dreal Midi-Pyrénées Date d'édition : mai 2012 Fichier Téléchargez le guide méthodologique
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:35Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:30Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:25Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 14 Avril 2014 à 11:24...territoriale (Scot). Ce schéma, en construction depuis 2002, orientera toutes les décisions prises en matière d'urbanisme, d'environnement, d'économie, etc. dans les communautés de communes du Haut Pays bigouden, du Pays bigouden sud, du Cap-Sizun et de Douarnenez-Communauté pour les vingt...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 20 Mars 2014 à 12:51Télécharger « 2014 03 20 Sauzon Cour_de_cassation_civile_Chambre_civile_1_20_mars_2014_13-14.121_Publié_au_bulletin.doc »
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...2012). 215 personnes (dont 4 Européens) ont fait leur demande d'inscriptions sur les listes électorales. Quant à l'urbanisme, placé sous la responsabilité de Claudie Scotet et de Claire L'Helgouarc'h, coordonnées par Christian Loussouarn, adjoint, on note l'octroi de 62 permis de construire...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 12 Décembre 2013 à 11:06...communes peut être mis en place. Cependant, cette organisation doit nécessairement être précisée à l'échelle des territoires et traduites dans les documents d'urbanisme comme le prévoit l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme. La circulaire du 14 mars 2006 sur la loi « Littoral »...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 24 Octobre 2013 à 17:44Article L130-1 Les plans locaux d'urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils relèvent ou non du régime forestier, enclos ou non, attenant ou non à des habitations. Ce classement peut s'appliquer également à des...