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Par Kilien dans U PLU 2014 le 16 Juillet 2013 à 17:56Intégralité du document de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Télécharger « Mairie Présentation aux associations pdf.pdf »
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 12 Juillet 2013 à 19:16Cliquez pour agrandir Source : geobretagne.fr
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 12 Juillet 2013 à 19:09Cliquez pour agrandir Source : geobretagne.fr
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 12 Juillet 2013 à 19:01Cliquez pour agrandir Source : geobretagne.fr
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Par Kilien dans I Municipalité le 24 Juin 2013 à 10:43Conseil municipal Mercredi 26 juin, 20 h 30, mairie. Urbanisme : PADD, cession et échange de parcelles, dénomination de rues. Finances : tarifs cantine, garderie, médiathèque ; subvention au bagad et à l'association T'es C@p ; convention Combrit-office de tourisme ; classement 2 étoiles pour...
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Par Kilien dans U Généralités le 13 Mai 2013 à 17:07Pour prendre de la "distance", nous publions une étude l'IAU "Institut d'Aménagement et d'Urbanisme - Ile de France" de 2009. Télécharger « cp2_web.pdf »
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Par Kilien dans I Municipalité le 23 Janvier 2013 à 15:42...un an, le conseil travaille activement avec le cabinet Leopold à l'élaboration d'un nouveau PLU (plan local d'urbanisme) , suite à l'annulation du précédent par le tribunal administratif de Rennes. Cette annulation a posé et continue de poser beaucoup de problèmes, surtout à ceux qui ne...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 21 Janvier 2013 à 16:38...de COMBRIT a prescrit par délibération en date du 25 janvier 2012 l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) : Le Plan d’occupation des Sols de la commune de COMBRIT a été approuvé le 29 octobre1982. Un Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 21 février 2008 et annulé...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 9 Janvier 2013 à 12:07...Municipal en date du 29 octobre 1982. « L'annulation ou la déclaration d'illégalité d'un plan local d'urbanisme, a pour effet de remettre en vigueur le plan local d'urbanisme ou le plan d'occupation des sols ou le document d'urbanisme en tenant lieu immédiatement antérieur» article...
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Par Kilien dans U Généralités le 2 Janvier 2013 à 17:11Le décret relatif à la trame verte et bleue (décret n° 2012-1492 du 27 décembre 2012 ) a été publié au JO du 29 décembre 2012 . Ce décret codifie le dispositif réglementaire de la Trame verte et bleue et permet notamment de préciser les définitions de la TVB, le contenu et la...