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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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Communauté de communes / Conseil : compte-rendu 27 février 2014

Communauté de communes / Conseil : compte-rendu 27/02/201

Le conseil de communauté s’est réuni salle Cap Caval de Penmarc’h, le jeudi 27 février 2014 à 18 h 30.

Ordre du jour
  • Avis du conseil de communauté sur le projet arrêté du SCoT d’Ouest Cornouaille
  • ZA du Sequer Nevez, vente de terrain
  • Convention avec OUESCO et le Conservatoire du Littoral
  • Création d’une régie de recettes (stade)
  • Compte administratif 2013
  • Affectation des résultats
  • Mise à jour du tableau des effectifs communautaires
  • Fiscalité locale, vote des taux
  • Budget Primitif 2014
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