• Communauté de communes / Conseil : compte-rendu 27 février 2014

    Communauté de communes / Conseil : compte-rendu 27/02/201

    Le conseil de communauté s’est réuni salle Cap Caval de Penmarc’h, le jeudi 27 février 2014 à 18 h 30.

    Ordre du jour
    • Avis du conseil de communauté sur le projet arrêté du SCoT d’Ouest Cornouaille
    • ZA du Sequer Nevez, vente de terrain
    • Convention avec OUESCO et le Conservatoire du Littoral
    • Création d’une régie de recettes (stade)
    • Compte administratif 2013
    • Affectation des résultats
    • Mise à jour du tableau des effectifs communautaires
    • Fiscalité locale, vote des taux
    • Budget Primitif 2014
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