CCPBS / Conseil de Communauté : 29 septembre 2011

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Par Kilien

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CCPBS / Conseil de Communauté : 30 novembre 2011

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CCPBS / Conseil de Communauté : 9 février 2012

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CCPBS / Conseil de Communauté : 29 mars 2012

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CCPBS / Conseil de Communauté : 3 mai 2012

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CCPBS / Conseil de Communauté : 28 juin 2012

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CCPBS / Conseil de Communauté : 27 septembre 2012

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CCPBS : Conseil du 9 décembre 2012- ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE, TAXE SPÉCIALE D’ÉQUIPEMENT

Par Kilien

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE, TAXE SPÉCIALE D’ÉQUIPEMENT M. GAONAC’H vice Président rappelle au conseil les conditions dans lesquelles a été créél’établissement public foncier de Bretagne, ses missions, son mode de fonctionnement, sesressources...

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Contrat de territoire 2012 2017 Conseil Général / Communauté de Communes (CCPBS)

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