communaute

TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS Monsieur le Maire expose au conseil Municipal que suite à la prise de compétence par la communauté de communes, le conseil de communauté a défini...

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EVOLUTION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Vincent Gaonac’h, conseiller municipal et vice président de la CCPBS, informe le conseil de la délibération prise par le conseil de communauté le 30 juin 2011 relative à l’évolution des compétences de l’Etablissement...

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Conseil : compte-rendu 20 juin 2013

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon, le jeudi 20 juin 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Convention avec Foncier de Bretagne Baux relatifs au commerce de Tréméoc et au logement attenant Assujettissement à la TVA du...

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Conseil : compte-rendu 12 septembre 2013

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Combrit, le jeudi 12 septembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Construction du stade – Avenants Maîtrise d’oeuvre des travaux de Bringall – Avenant Adduction d’eau potable, convention pour les réseaux...

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Conseil : compte-rendu 7 novembre 2013

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de l’Ile-Tudy, le jeudi 7 novembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour ADMINISTRATION GÉNÉRALE, FINANCES Projet de construction du siège de la communauté de communes Personnel : modification du tableau...

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Conseil : compte-rendu 12 décembre 2013

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Tréffiagat, le jeudi 12 décembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Avis du conseil de communauté sur la révision générale du POS partiel de la commune de Saint-Jean Trolimon, Transfert à la communauté...

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AMF : Le guide du Président de communauté de communes

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Par Kilien

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Communauté de communes / Conseil : compte-rendu 27 février 2014

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle Cap Caval de Penmarc’h, le jeudi 27 février 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Avis du conseil de communauté sur le projet arrêté du SCoT d’Ouest Cornouaille ZA du Sequer Nevez, vente de terrain Convention avec OUESCO...

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Rapport annuel 2012 sur la gestion des déchets

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Par Kilien

La Loi Barnier relative au renforcement de la protection de l’environnement met l’accent sur la transparence et l’information des usagers. Dans cet objectif, la loi précise que chaque Président d’Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.),...

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Les chiffres clés des communautés de communes du Finistère : consultation en ligneLes chiffres clés des communautés de communes du Finistère : consultation en ligne

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Par Kilien

Tous les chiffres clés de l’agriculture par communauté de communes du Finistère disponibles sur le site de la Chambre d'Agriculture du Finistère :accès direct aux chiffres clés Pour aller plus loin dans les projets de votre territoire, la Chambre d’agriculture...

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