statuts

MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM

ccpbs, combrit, ile, l’article, naturels, sivom, statuts, tudy

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération en date du 4 juillet 2012 par laquelle il approuvait la prise de compétences « espaces naturels d’intérêt communautaire...

Lire la suite

Sivom. Changement de statuts

cas, combrit, sivom, statuts, syndicat

Par Kilien

Les délégués élus de Combrit et de l'Ile-Tudy du Syndicat intercommunal à vocations multiples (Sivom) étaient réunis, mardi, à Combrit, en comité syndical (Le Télégramme d'hier). Lors de cette réunion, il a également été question du syndicat mixte. Suite...

Lire la suite