Conseil : compte-rendu 12 décembre 2013

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Tréffiagat, le jeudi 12 décembre 2013 à 18 h 30.

• Avis du conseil de communauté sur la révision générale du POS partiel de la commune de Saint-Jean Trolimon,
• Transfert à la communauté de communes des financements alloués à la commune de Saint-Jean Trolimon pour le projet de Tronoën,
• Nouveau siège communautaire, concours de maîtrise d’œuvre, composition du jury,
• Aides au ravalement de façades, révision des critères,
• Adduction d’Eau Potable, programme de travaux 2014,
• Périmètre de protection de la ressource en eau, constitution d’une servitude de passage à Tremillec pour alimentation en électricité d’une la station d’alerte,
• Acquisition d’une benne à ordures ménagères, signature du marché,
• Convention avec la Communauté de communes du haut pays bigouden concernant l’accueil en déchèteries,
• Électrification, transfert au SDEF, clôture du budget annexe,
• Admissions en non valeur,
• Décision budgétaire modificative.

Compte-rendu du conseil communautaire du 12 décembre 2013 [pdf - 593.48 Ko]