• Conseil : compte-rendu 12 septembre 2013

    Conseil : compte-rendu 12/09/2013

    Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Combrit, le jeudi 12 septembre 2013 à 18 h 30.

    Ordre du jour
    • Construction du stade – Avenants
    • Maîtrise d’oeuvre des travaux de Bringall – Avenant
    • Adduction d’eau potable, convention pour les réseaux d’eau potables réalisés sous maîtrise d’ouvrage privée en vue de leur raccordement au réseau public
    • Adduction d’eau potable à Kerfriant, convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Loctudy
    • Zone communautaire d’activités de Prat Gouzien, acquisition de terrain
    • AquaSud, complément de tarification
    • Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères, exonération des personnes / entreprises assujetties à la redevance spéciale
    • Nouvelle modification des statuts du SDEF

    Compte-rendu du conseil communautaire du 12 septembre 2013 [pdf - 322.68 Ko]

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