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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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Conseil : compte-rendu 20 juin 2013

Conseil : compte-rendu 20/06/2013

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon, le jeudi 20 juin 2013 à 18 h 30.

Ordre du jour
  • Convention avec Foncier de Bretagne
  • Baux relatifs au commerce de Tréméoc et au logement attenant
  • Assujettissement à la TVA du budget du portage de repas au 1er janvier 2013
  • Modification du tableau des effectifs communautaires
  • Rapport annuel sur l’eau
  • Rapport annuel sur les déchets
  • Liaison L.G.V.

Compte-rendu du conseil communautaire du 20 juin 2013 [pdf - 205.21 Ko]

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