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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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Conseil municipal du 27 mars : ordre du jour

Conseil municipal du 27 mars : ordre du jour

A l’ordre du jour de la séance du mercredi 27 mars à 20h30 :

Finances :

  • Comptes administratifs et comptes de gestion
  • Affectation des résultats de l’exercice 2012
  • Vote des budgets primitifs
  • Vote des taux d’imposition
  • Clôture du budget du lotissement Menez Keroulin
  • SPANC : affectation du personnel communal
  • Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier par les opérateurs de télécommunication
  • Incorporation d’une parcelle dans le patrimoine communal
  • Acquisition de mobilier pour la médiathèque

Urbanisme :

  • Dénomination de rues

Travaux :

  • Réhabilitation du centre nautique
  • Réhabilitation de la capitainerie

Personnel :

  • Contrat CAE pour le Fort

Ecoles :

  • Rythmes scolaires : dérogation pour septembre 2014

Intercommunalité :

  • SIMIF : demande de retrait et d’adhésion des communes

Enquête publique :

  • Extension de l’Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND) du Yeun à Tréméoc
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