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Compte-Rendu Mairie Conseil Municipal du 03/12/2014

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Par Kilien

Compte-Rendu Conseil Municipal du 20/01/2015

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Par Kilien

Compte-Rendu Conseil Municipal du 18/02/2015

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Par Kilien

Voeux des élus : de nombreux chantiers s'annoncent en 2015

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Par Kilien

Jacques Beaufils et une partie de son équipe municipale. | La municipalité a présenté ses voeux, samedi, à l'espace Croas Ver, en présence de nombreuses personnalités locales et d'un grand nombre de Combritois. Jacques Beaufils, maire, a d'abord rappelé...

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Conseil Municipal du 27 août 2014 : Compte rendu

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Par Kilien

http://www.combrit-saintemarine.fr/wp-content/uploads/2014/09/CR-CM-27-08-2014.pdf

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Compte-rendu : Conseil Municipal du 25/06/2014

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Par Kilien

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APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire fait lecture du projet. VU le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L 123.10 et R 123.19 ;VU la délibération du Conseil Municipal en date du 11/10/2007...

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APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME Monsieur le Maire rappelle l’historique du dossier et remercie le cabinet MARCOU de son long engagement sur ce dossier.Il demande aux Conseillers concernés de quitter...

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AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE : Impasse de l'Odet

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Dans le cadre de la contestation de la délibération n° 2010-70 (rectification cadastrale impasse de l’Odet) et afin de défendre les intérêts de la commune, le Conseil Municipal, après...

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CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL ET LA GARDERIE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL ET LA GARDERIE Monsieur le Maire présente le dossier. Dans le cadre de la construction d’un nouveau restaurant municipal et d’une garderie, il convient de choisir...

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