Renouvellement du Comité syndical du SIOCA

ccpbs, comite, sioca, syndical

Par Kilien

Suite aux élections municipales et communautaires, le Comité syndical de la mandature 2014/2020 a été installé par le Président sortant, Jos LE GALL, lors de la séance d'installation du 3 juin dernier. Bruno JULLIEN, délégué communautaire du Pays Bigouden...

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SCOT Ouest Cornouaille : Un avis favorable de la commission d'enquête

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Par Kilien

Suite à l'enquête publique sur le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les...

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SCOT : enquête publique / PIECE 5 - les annexes administratives

Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique / PIECE 4 - le recueil des avis émis

Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique / PIECE 3 - le bilan de la concertation

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Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique PIECE 2 / le Document d'Orientation et d'Objectifs

DOO

Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique PIECE 2 / le Projet d'Aménagement et de Développement Durable

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Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique PIECE 2 / le rapport de présentation

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Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique PIECE 1 - Note de présentation non technique du projet de SCoT et de l’enquête

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Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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Scot : les enquêteurs sont prêts ... pour le 22 avril

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Par Kilien

Daniel Eynard, Maryvonne Martin et Jean-Marie Zeller, commissaires titulaires, et Sandrine Auguet, suppléante qui prendra le relais si l'un des commissaires se retrouve dans l'incapacité de terminer l'enquête. Le projet de Schéma de cohérence territoriale...

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