urbanisme

SCOT Ouest Cornouaille : Un avis favorable de la commission d'enquête

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Par Kilien

Suite à l'enquête publique sur le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les...

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PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

GEOLITT, Kergroas, Lannou, local, modification, Moguer, plu, POS, urbanisme, zone

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant...

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La Trame verte et bleue dans les Plans locaux d'urbanisme

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Par Kilien

Auteur : Bertaïna J., Riou J., Belmont L., Lemaire A., Carre G. Pagination ; 150 Editeur : Dreal Midi-Pyrénées Date d'édition : mai 2012 Fichier Téléchargez le guide méthodologique

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Cour de Cassation : Loi littoral, Sauzon

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Par Kilien

Télécharger « 2014 03 20 Sauzon Cour_de_cassation_civile_Chambre_civile_1_20_mars_2014_13-14.121_Publié_au_bulletin.doc »

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Loi Littoral : question écrite au Sénat

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Par Kilien

Question écrite n° 06522 de M. Philippe Bas (Manche - UMP) publiée dans le JO Sénat du 30/05/2013 - page 1616 M. Philippe Bas appelle l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les difficultés d'application...

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SCOT : enquête publique / PIECE 3 - le bilan de la concertation

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Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique PIECE 2 / le Projet d'Aménagement et de Développement Durable

CCPBS, cornouaille, Développement, durable, ouest, PADD, scot, urbanisme

Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique PIECE 2 / le rapport de présentation

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Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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Scot : les enquêteurs sont prêts ... pour le 22 avril

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Par Kilien

Daniel Eynard, Maryvonne Martin et Jean-Marie Zeller, commissaires titulaires, et Sandrine Auguet, suppléante qui prendra le relais si l'un des commissaires se retrouve dans l'incapacité de terminer l'enquête. Le projet de Schéma de cohérence territoriale...

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Statistiques 2013 : démographie et urbanisme

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Par Kilien

À Bonèze l'Opac va réaliser, entre autre, 10 maisons (6 T4 et 4 T5) en accession à la propriété, aux normes BBC (bâtiment base consommation) dans la partie nord avec garages, murets de pierre et bardage de style contemporain. Les différents services administratifs...

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