ouest

Le rapport de présentation du SCoT ouest Cornouaille approuvé ;

cornouaille, ouest, presentation, rapport, scot

Par Kilien

http://scot-ouestcornouaille.fr/rokdownloads/scot-approuve/1-rapport-presentation-scot-oc-approuve-cs150521.pdf

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Le projet de SCoT approuvé par le Comité syndical

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Par Kilien

Le projet de SCoT approuvé par le Comité syndical Suite aux avis des Personnes Publiques Associées, à l'enquête publique et aux conclusions de la Commission d'enquête, le projet de SCoT de l’ouest Cornouaille a été approuvé, à la majorité, par les membres...

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Réunion bilan de la démarche GIZC ouest Cornouaille

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Par Kilien

Réunion bilan de la démarche GIZC ouest Cornouaille Depuis 2012, le SIOCA pilote une démarche de Gestion Intégrée des Zones Côtières, co-financée par la Région Bretagne, l’Etat et l’Union Européenne (FEDER). Cette démarche, intitulée « Faire de la vocation...

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SCOT Ouest Cornouaille : Un avis favorable de la commission d'enquête

commission, Cornouaille, enquete, Ouest, plu, SCOT, SIOCA, urbanisme

Par Kilien

Suite à l'enquête publique sur le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les...

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SCOT Ouest Cornouaille : Un avis favorable de la commission d'enquête

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Par Kilien

Suite à l'enquête publique sur le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les...

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SCOT : enquête publique / PIECE 3 - le bilan de la concertation

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Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique PIECE 2 / le Projet d'Aménagement et de Développement Durable

CCPBS, cornouaille, Développement, durable, ouest, PADD, scot, urbanisme

Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique PIECE 2 / le rapport de présentation

CCPBS, cornouaille, ouest, présentation, rapport, scot, urbanisme

Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : enquête publique PIECE 1 - Note de présentation non technique du projet de SCoT et de l’enquête

ccpbs, cornouaille, note, ouest, piece, presentation, scot, technique

Par Kilien

Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire...

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SCOT : Enquête publique du 22 avril au 5 juin 2014

Cornouaille, enquête, Ouest, SCOT

Par Kilien

Ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet arrêté de SChéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille AVIS Objet et date de l’enquête publique Par arrêté n°A-2014-04-01 en date du 3 avril 2014, le Président du Syndicat Intercommunautaire...

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