SCOT-OC : Le calendrier

Le planning du SCOT pour les prochaines étapes à venir (fin de l'élaboration du DOO, rédaction du rapport de présentation, arrêt et approbation) du SCOT se trouve en téléchargement ici

Un séminaire ouvert à tous est prévu le 26 janvier 2013 avant de présenter le schéma de cohérence territoriale avant son arrêt (plus de détails à venir).

Le schéma de cohérence territoriale est réalisé en lien avec le bureau d'études PROSCOT, notamment le Projet d'Aménagement et de Développement Durable ( PADD) et le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO).

Le rapport de présentation (comprenant notamment le diagnostic et l'Etat Initial de l'Environnement) est réalisé en interne par l'équipe du SIOCA et de l' AOCD. 

Dates-clés :

Depuis 2011 : Elaboration du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO)

7 février 2011 : Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

février 2010 : Le bureau d'études PROSCOT est retenu pour la réalisation des études du SCOT

septembre 2009 - janvier 2010 : recrutement du bureau d'études pour l'élaboration du SCoT

14 octobre 2008 : délibération pour le lancement officiel du SCOT

19 novembre 2002 : arrêté de création du SIOCA

13 novembre 2002 : arrêté du périmètre

DOO : Le Document d'Orientations et d'Objectifs est le nouveau nom du règlement du SCoT depuis les lois Grenelle 2009 et 2010. Il définit les prescriptions et réglementations permettant la mise en œuvre du PADD.

PADD : Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable est le document central qui expose le projet d'évolution souhaité par les élus pour leur territoire. Etabli sur la base d’un diagnostic, il définit les grandes orientations d’urbanisme et d’aménagement, notamment en vue de favoriser le renouvellement urbain, de préserver l’environnement et de favoriser la qualité urbaine et architecturale

AOCD : Agence Ouest Cornouaille Développement  www.ouest-cornouaille.com