plu

PLU : Inventaire des bâtiments de caractère

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Par Kilien

Si le Plan d’Occupation des Sols de 1982 en vigueur à ce jour autorise la rénovation des bâtiments préservés pour l’essentiel, soit deux pignons conservés, le Plan Local d’Urbanisme de 2008, annulé en décembre 2011, avait créé quelques difficultés sur...

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Plan Local d’Urbanisme : registre d’observations du public

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Par Kilien

Le Plan Local d’Urbanisme est actuellement en cours d’élaboration. Il est rappelé qu’un registre d’observations du public est ouvert en Mairie, au service de l’Urbanisme, depuis le 25 janvier 2012. Les personnes intéressées peuvent y consigner leurs...

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SCOT Ouest Cornouaille : Un avis favorable de la commission d'enquête

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Par Kilien

Suite à l'enquête publique sur le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les...

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APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME Monsieur le Maire rappelle l’historique du dossier et remercie le cabinet MARCOU de son long engagement sur ce dossier.Il demande aux Conseillers concernés de quitter...

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PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

GEOLITT, Kergroas, Lannou, local, modification, Moguer, plu, POS, urbanisme, zone

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant...

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SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : MARCHE COMPLEMENTAIRE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : MARCHE COMPLEMENTAIRE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Monsieur Christian Loussouarn adjoint à l’urbanisme, précise que les communes ont l’obligation...

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SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES

DCE, directeur, eaux, Environnement, PLU, pluviales, schema

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES Monsieur Henri Stephan présente le dossier. Dans le cadre de l’élaboration du PLU, la commune doit réaliser une étude concernant le schéma directeur des eaux pluviales. Des subventions...

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Plan Local d’Urbanisme : débat préalable des orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (P.A.D.D)

COMBRIT, Gaonac’h, Javry, Lannou, Laschkar, Le Berre, Loussouarn, MAIRE, Menez Noas, PADD, Pennarun, PLU, Rozuel, Stéphan, Trévennec, Ty Robin

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 août 2013 Plan Local d’Urbanisme : débat préalable des orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (P.A.D.D) Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de la procédure d’élaboration du Plan Local...

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La Trame verte et bleue dans les Plans locaux d'urbanisme

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Par Kilien

Auteur : Bertaïna J., Riou J., Belmont L., Lemaire A., Carre G. Pagination ; 150 Editeur : Dreal Midi-Pyrénées Date d'édition : mai 2012 Fichier Téléchargez le guide méthodologique

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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 : DECISIONS DU MAIRE

ar, Bonèze, croas, Croissant, dero, fruit, hameau, kerdréanton, Kéridreau, le doaré, LE PAPE, LGP, menez, PLU, poul, PUP, taupes services, ven, ver

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Empierrement du terrain de pétanque : Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 7 920.00 €o Contrat annuel de destruction de taupes : Entreprise TAUPES SERVICES pour un montant forfaitaire annuel...

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