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CCPBS : RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-64 DEL / RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Conseil de Communauté a délibéré, le 21 mars dernier, pour définir l’intérêt communautaire de la compétence...

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