communautaire

Déchets : vers l'attribution du marché

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Par Kilien

Le conseil communautaire a autorisé le président à signer le marché d'exploitation du site, qui prendra effet à partir du mois d'octobre. Choisi après un appel d'offres ouvert, l'exploitant se chargera de l'ancien site et du nouveau. Début octobre, les...

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CCPBS : RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-64 DEL / RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Conseil de Communauté a délibéré, le 21 mars dernier, pour définir l’intérêt communautaire de la compétence...

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COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE CCPBS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire rappelle qu’en application des statuts approuvés par arrêté préfectoral du 28 décembre 1993, le conseil communautaire compte aujourd’hui 46 conseillers titulaires...

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EVOLUTION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Vincent Gaonac’h, conseiller municipal et vice président de la CCPBS, informe le conseil de la délibération prise par le conseil de communauté le 30 juin 2011 relative à l’évolution des compétences de l’Etablissement...

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Conseil : compte-rendu 30 janvier 2014

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse et loisir de Plomeur, le jeudi 30 janvier 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Programme Local de l’Habitat, avis des conseils municipaux et du comité du SIOCA. Prolongation de la convention « Habiter...

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17 avril : Installation du nouveau conseil communautaire

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Par Kilien

Le nouveau conseil communautaire issu des élections des 23 et 30 mars 2014 se réunira pour la première fois jeudi 17 avril 2014 à 18 h à l’espace sportif de Croas Ver de Combrit. RAPPEL : Les réunions du conseil communautaire, comme les conseils municipaux,...

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RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE : Conseil Municipal du 15 mai 2013

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Par Kilien

2013-64 DEL / RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Conseil de Communauté a délibéré, le 21 mars dernier, pour définir l’intérêt communautaire de la compétence randonnée inscrite dans ses...

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Natura 2000 : sites d'importance communautaire pour Atlantique

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Par Kilien

Décision de la commission du 10 janvier 2011 arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une quatrième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique atlantique (format pdf - 1.1 Mo - 01/07/201...

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2000 - Directive du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau

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Par Kilien

Directive du 23 octobre 2000 (format pdf - 477.9 ko - 07/09/2006) établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau Cette directive définit un cadre communautaire et général pour la protection des eaux superficielles, côtières...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 COMPTE RENDU

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Par Kilien

Etaient présents : BEAUFILS Jacques, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, GAONAC’H Vincent, LASCHKAR Jean-Louis, LE BERRE Nicolas, LECOMTE Gaëtan, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LE GOÏC Françoise, MELANGE Catherine, MONTREUIL Catherine, PENNARUN Gwenaël,...

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