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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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Conseil Municipal du 28 août 2013 : ordre fu jout

CONSEIL MUNICIPAL

A l’ordre du jour de la séance du mercredi 28 août, à 20h30 :

URBANISME

  • PLU :Débat sur les orientations générales du PADD

FINANCES

  • Fondation du Patrimoine : adhésion

  • Subvention exceptionnelle pour la Pétanque Combritoise

  • Prêt d’honneur

MARCHES PUBLICS

  • Aménagement de la rue de Mortemart:Choix de l’entreprise

PERSONNEL

  • Création d’un poste d’adjoint du patrimoine de 1ère classe à temps complet

  • Régime indemnitaire

  • Création de deux postes d’adjoint technique de 2ème classe pour l’entretien des bâtiments et les écoles de 30h/semaine

SOCIAL

  • Centre de loisirs de Pont-L’Abbé (Rosquerno)

  • Approbation de l’avenant N° 5 à la convention du 8/03/2005

DIVERS

  • Validation des rapports annuels 2012

    • Eau potable

    • Assainissement collectif

    • Assainissement non collectif

    • Déchets

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