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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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2013

SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL

SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Dans le cadre de la gestion du SPANC, du personnel administratif est sollicité pour assurer la bonne gestion...

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LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 et cloture

LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 et  cloture

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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Conseil : compte-rendu 7 novembre 2013

Conseil : compte-rendu 7 novembre 2013

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de l’Ile-Tudy, le jeudi 7 novembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour ADMINISTRATION GÉNÉRALE, FINANCES Projet de construction du siège de la communauté de communes Personnel : modification du tableau...

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Rapport annuel 2012 sur la gestion des déchets

Rapport annuel 2012 sur la gestion des déchets

La Loi Barnier relative au renforcement de la protection de l’environnement met l’accent sur la transparence et l’information des usagers. Dans cet objectif, la loi précise que chaque Président d’Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.),...

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Statistiques 2013 : démographie et urbanisme

Statistiques 2013 : démographie et urbanisme

À Bonèze l'Opac va réaliser, entre autre, 10 maisons (6 T4 et 4 T5) en accession à la propriété, aux normes BBC (bâtiment base consommation) dans la partie nord avec garages, murets de pierre et bardage de style contemporain. Les différents services administratifs...

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Atlas de l'environnement 2013

Atlas de l'environnement 2013

Issu des données de l’Observatoire de l’environnement, l’atlas rend compte périodiquement de l’action publique menée par le Conseil général dans les domaines de l’eau, des déchets, des énergies, du patrimoine naturel et plus largement sur des actions...

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Le Profil environnemental de la Bretagne – Édition 2013

Le Profil environnemental de la Bretagne – Édition 2013

Le profil environnemental régional est constitué d’un diagnostic environnemental actualisé, des enjeux partagés, et des priorités d’actions stratégiques pour l’environnement à même d’être prises en compte dans les plans, programmes et projets à venir...

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Actes du colloque "Les bretons face à l’évolution du trait de côte" du 26 mars 2013 à Lorient

Quels devenirs et quelles stratégies pour les territoires littoraux bretons, à l’horizon 2040 ? Organisé conjointement par l’État et le Conseil Régional de Bretagne le 26 mars 2013 au Palais des Congrès de Lorient, le colloque a réuni 180 participants...

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Conseil Municipal du 4 décembre 2013 : Compte rendu

Télécharger « COMPTE-RENDU-CM-4-12-13.pdf »

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