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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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marc

CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL

CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL Monsieur le Maire présente le dossier. Pour un problème de visibilité, M. MARC Laurent et Mme GOASCOZ Hélène, propriétaires d’une...

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Sénat : Réglementation encadrant le passage obligatoire par une aire de carénage

13 ème législature Question écrite n° 15818 de M. François Marc (Finistère - SOC) publiée dans le JO Sénat du 04/11/2010 - page 2865 M. François Marc attire de nouveau l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie,...

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Sénat : Réglementation encadrant le passage obligatoire par une aire de carénage

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