CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE TERRAIN RUE DE LA FONTAINE Monsieur Christian LOUSSOUARN, Adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 18/11/2013, Mme Catherine BRIGANT et M. Jean-Guy FRIGGERI, domiciliés...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL Monsieur le Maire présente le dossier. Pour un problème de visibilité, M. MARC Laurent et Mme GOASCOZ Hélène, propriétaires d’une...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 REHABILITATION DE LA RUE DU STADE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Dans le cadre de l’aménagement de la voirie et de la mise aux normes « accessibilité PMR », le cabinet Le Doaré a...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 : DECISIONS DU MAIRE Empierrement du terrain de pétanque Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 13 246.00 € Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un trottoir rue de Mortemart Cabinet Le Doaré pour un montant HT...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 : DECISIONS DU MAIRE Assurance RC et protection juridique SMACL pour un montant TTC de 23 356.11 € Marché d’entretien et de modernisation des installations d’éclairage public Mise à jour de l’annexe 3 de l’acte d’engagement...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 PUP HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager présentée par le Cabinet LE DOARE de PONT-L’ABBE pour la SARL DOMOTERRE Ŕ 3 rue Pitre...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la voirie rue du Phare et Quai Jacques de Thezac Cabinet Le Doaré, pour un montant HT de 7 605.00 € (soit 4% de l’enveloppe prévisionnelle...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Empierrement du terrain de pétanque : Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 7 920.00 €o Contrat annuel de destruction de taupes : Entreprise TAUPES SERVICES pour un montant forfaitaire annuel...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 AMENAGEMENT D’UNE ZONE PIETONNE AU PORT DE SAINTE MARINE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par décision n° 2012-02 en date du 27 janvier 2012 et après avis de la commission MAPA, le cabinet...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAc – HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 33 lots a été déposée en Mairie le 10/04/2012....
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