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APPROBATION DU PERIMETRE DE PROTECTION MODIFIE AUTOUR DE LA STELE PROTOHISTORIQUE DU LEOC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DU PERIMETRE DE PROTECTION MODIFIE AUTOUR DE LA STELE PROTOHISTORIQUE DU LEOC Monsieur le Maire fait lecture du projet. VU le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L 123.10 et R 123.19 ;VU la délibération...

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